Comment maîtriser les différents outils de la douane ?

Formation CCIF

En principe, toutes les marchandises acheminées à travers la frontière douanière doivent être déclarées à l’administration des douanes en vue d’être placées sous le régime douanier correspondant. Des procédures simplifiées sont applicables au trafic touristique et au trafic des marchandises de commerce.

Bien qu’elle ait signé l’accord de Schengen, la Suisse continue d’effectuer des contrôles douaniers, car elle ne forme pas d’union douanière avec l’UE.

L’administration des douanes participe également à l’exécution d’actes législatifs de la Confédération autres que douaniers. Ces ALAD concernent aujourd’hui de nombreux domaines juridiques. Bien que très utilisés, ils sont peu connus.

Dans votre travail de tous les jours, aussi bien à l’importation qu’à l’exportation, vous serez appelé à utiliser différents régimes douaniers, à mettre en place des simplifications de procédures douanières afin de faire gagner du temps et de l’argent à votre entreprise, à traiter des marchandises soumises aux ALAD. Vous pourriez également avoir à faire des recherches approfondies dans le Tares, définir des numéros de tarif et reconnaître les différents obstacles du commerce.

Cette formation vous donnera une vue d’ensemble de tous les sujets liés au tarif des douanes, aux régimes douaniers tels que l’exportation, le transit, le perfectionnement, etc…. Nous parcourrons également les différentes simplifications de procédures douanières telles que le destinataire agréé, l’expéditeur agréé ainsi que l’entrepôt douanier ouvert. Nous verrons également les ALAD et les obstacles du commerce.